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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TROUVAY CAUVIN
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TC - CHRONOVALVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC - CHRONOVALVE
Etablissements TROUVAY CAUVIN société anonyme

Numéro de dépôt :
1611720
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2000

Présentation de la marque TC - CHRONOVALVE

Déposée le 27 août 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TROUVAY CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TC - CHRONOVALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TROUVAY CAUVIN domicilié(e) 58, rue Général-Chanzy, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque TC - CHRONOVALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC - CHRONOVALVE est expirée depuis le 27 août 2000.

Etablissements TROUVAY CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : LP , ROBEX VT , TC KIT TRESSE , TCLEC , HUMIDICLEAN , KTC , HUMIDIMATIC , KTC , T.C. LEC , CALONAT


Etablissements TROUVAY CAUVIN société anonyme - 58, rue Général-Chanzy, 76600 LE HAVRE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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